Fiscalité énergétique, Mesures restrictives

Actualité douanière du 21 au 26 novembre 2018


Organisation Mondiale des douanes (OMD)


Droit communautaire


Droit national

Classement tarifaire

L’OMD fait aimer le droit douanier avec les 30 ans du SH

L’Organisation Mondiale des Douanes a lancé une page rafraichissante sur les 30 ans du Système harmonisé (ou SH pour les intimes).

Je trouve toujours pertinent de ne pas se contenter d’aborder le droit douanier sous un aspect technique et austère mais sous un aspect décalé.

Grâce aux articles sur les 30 ans du SH vous apprendrez notamment l’importance de la ponctuation dans le système harmonisé.

Le dernier article publié concerne l’apparition des … pick-up! Oui oui, les véhicules! L’OMD explique alors toutes les difficultés rencontrées pour le classement de ce nouveau type de voitures.

C’est facile à lire et très intéressant.

Bonne lecture!